La titrisation est une forme de financement particuli\u00e8rement int\u00e9ressante pour les entreprises. Technique attractive pour solliciter l\u2019\u00e9pargne publique autant que pour mobiliser les ressources d\u2019investisseurs professionnels, elle permet de convertir des actifs immobilis\u00e9s, tels que des cr\u00e9ances ou des stocks, en papier n\u00e9gociable. Les entreprises peuvent ainsi diversifier leur financement et avoir acc\u00e8s au march\u00e9 mon\u00e9taire de mani\u00e8re souple et rapide.<\/p>\n
Le haut degr\u00e9 de sophistication de ces op\u00e9rations ne pouvait se passer d\u2019un cadre juridique et fiscal clair et s\u00fbr. Conscient de cet imp\u00e9ratif, le l\u00e9gislateur luxembourgeois a adopt\u00e9 le 22 mars 2004 une loi r\u00e9gissant sp\u00e9cifiquement cette mati\u00e8re. Faisant figure d\u2019innovation marquante dans le droit bancaire et financier luxembourgeois, cette loi conna\u00eet un grand succ\u00e8s.<\/p>\n
Cet ouvrage propose d\u2019en d\u00e9couvrir l\u2019approche originale et les solutions techniques qu\u2019elle met en \u0153uvre, sans la soustraire \u00e0 un examen critique. Une perspective transversale ax\u00e9e sur les fondements de la loi s\u2019y conjugue avec des \u00e9clairages cibl\u00e9s sur le r\u00e9gime des organismes de titrisation, les m\u00e9canismes particuliers de protection contre la faillite et le traitement fiscal :<\/p>\n
\u2022 Alain Couret et Andr\u00e9 Pr\u00fcm d\u00e9crivent en d\u00e9tail les axes directeurs de la loi sur la titrisation ;<\/p>\n
\u2022 Jean-Paul Spang se penche sur le statut g\u00e9n\u00e9ral des organismes de titrisation ;<\/p>\n
\u2022 Philippe Dupont s\u2019int\u00e9resse aux m\u00e9canismes particuliers de protection contre la faillite ;<\/p>\n
\u2022 Alain Steichen analyse le r\u00e9gime fiscal de la titrisation.<\/p>\n