Une refonte de la mati\u00e8re des r\u00e9gimes matrimoniaux \u00e9tait n\u00e9cessaire depuis les lois du 14 juillet 1976 et du 22 juillet 2018 analys\u00e9es dans la premi\u00e8re \u00e9dition du trait\u00e9.<\/p>\n
En effet, d\u2019importantes avanc\u00e9es jurisprudentielles sont intervenues, comment\u00e9es par une doctrine sp\u00e9cialis\u00e9e.
\nLa codification r\u00e9cente du livre 2.3 du Code civil a compl\u00e9t\u00e9 cette \u00e9volution, cr\u00e9ant de nouvelles probl\u00e9matiques dont les solutions devront \u00eatre propos\u00e9es par les praticiens et arr\u00eat\u00e9es par les juges.<\/p>\n
D\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent deux constats se d\u00e9gagent.<\/p>\n
D\u2019une part, au sein des r\u00e9gimes matrimoniaux traditionnels \u00ab l\u00e9gaux \u00bb de communaut\u00e9 et de s\u00e9paration de biens, apparaissent dans la l\u00e9gislation et, surtout dans la jurisprudence de nouveaux concepts li\u00e9s aux actifs familiaux composant les patrimoines familiaux actuels (les actifs professionnels individuels ou soci\u00e9taires, les produits d\u2019assurance, les stock-options, les cryptoactifs notamment) et leur transmission dans le cadre ou \u00e0 l\u2019issue du regime matrimonial (notamment, par la technique \u00e9tendue des avantages matrimoniaux).<\/p>\n
D\u2019autre part, un espace important est reconnu \u00e0 l\u2019autonomie de la volont\u00e9 permettant aux \u00e9poux de cr\u00e9er des conventions matrimoniales sp\u00e9cifiques, adapt\u00e9es \u00e0 leurs visions patrimoniales individualistes ou collaboratives. En effet, la sph\u00e8re d\u2019imp\u00e9rativit\u00e9 de certaines dispositions des r\u00e9gimes matrimoniaux s\u2019est, dans la jurisprudence, fortement r\u00e9duite, ouvrant de nouvelles opportunit\u00e9s, confirm\u00e9es par le r\u00e9cent livre 5 du Code civil.<\/p>\n
Cette seconde \u00e9dition met en exergue ces deux orientations. Le lecteur y trouvera mati\u00e8re \u00e0 forger ses r\u00e9flexions et analyses, face \u00e0 la dynamique d\u2019une mati\u00e8re en constante \u00e9volution.
\nLe but : une construction et une transmission raisonn\u00e9es des actifs familiaux, dans une perspective pragmatique.<\/p>\n