Cet ouvrage comporte deux parties : une \u00e9tude et un tableau comparatif.<\/p>\n
L\u2019\u00e9tude poursuit un triple objectif :
\n– tout d\u2019abord informer le juriste luxembourgeois des \u00e9l\u00e9ments essentiels de la r\u00e9forme belge du droit des obligations et, en particulier, du droit des contrats, introduite par la loi du 28 avril 2022 et en vigueur depuis cette ann\u00e9e ;
\n– situer cette r\u00e9forme belge par rapport \u00e0 celle intervenue en droit fran\u00e7ais en 2016 sur la m\u00eame mati\u00e8re ;
\n– \u00e9clairer la situation du droit luxembourgeois des contrats au regard de ces deux r\u00e9formes, sachant que le droit luxembourgeois partage avec les droits fran\u00e7ais et belge la caract\u00e9ristique d\u2019\u00eatre issu du Code Napol\u00e9on. Sachant qu\u2019une r\u00e9forme du droit luxembourgeois des contrats est actuellement \u00e9tudi\u00e9e, celui-ci se trouve ainsi confront\u00e9 aux \u00ab mod\u00e8les \u00bb belge et fran\u00e7ais dans leurs caract\u00e9ristiques communes mais aussi dans leurs diff\u00e9rences.<\/p>\n
Le tableau comparatif proc\u00e8de de la r\u00e9forme belge pour comparer ses dispositions \u00e0 celles du droit luxembourgeois, du droit fran\u00e7ais et des anciennes dispositions belges et fran\u00e7aises sachant que, bien entendu, les dispositions luxembourgeoises sont actuellement plus proches des anciennes dispositions belges et\/ou fran\u00e7aises qui ont pr\u00e9valu jusqu\u2019aux r\u00e9formes op\u00e9r\u00e9es au sein de ces deux droits. Il s\u2019agit ici de confronter les dispositions en leur \u00e9tat \u00ab brut \u00bb afin de faire ressortir, si possible au premier coup d\u2019\u0153il, diff\u00e9rences et similitudes.<\/p>\n
L\u2019ensemble devrait constituer un outil utile pour le praticien, le l\u00e9gislateur et aussi le comparatiste.<\/p>\n