Le Trait\u00e9 \u00ab Les lib\u00e9ralit\u00e9s \u2013 Les donations \u00bb d\u2019Henri De Page (\u00e9d. 1962) formule une th\u00e9orie g\u00e9n\u00e9rale approfondie des lib\u00e9ralit\u00e9s (donations et testaments) et analyse de mani\u00e8re syst\u00e9matique le r\u00e9gime des donations. Les \u00e9l\u00e9ments constitutifs des lib\u00e9ralit\u00e9s sont \u00e9tudi\u00e9s, notamment le concept de lib\u00e9ralit\u00e9 et de donation, les modalit\u00e9s de celles-ci (conditions, termes, etc.), leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la d\u00e9licate mati\u00e8re des incapacit\u00e9s g\u00e9n\u00e9rales ou sp\u00e9ciales de disposer ou de recevoir.<\/p>\n
Soixante ans plus tard, ce Trait\u00e9 est toujours d\u2019actualit\u00e9 \u00e0 propos des m\u00e9canismes fondamentaux gouvernant les lib\u00e9ralit\u00e9s et, en particulier, des donations. Et son influence est demeur\u00e9e grande.<\/p>\n
Le pr\u00e9sent trait\u00e9 a, d\u00e8s lors, \u00e9t\u00e9 con\u00e7u plus dans l\u2019esprit d\u2019une mise \u00e0 jour que l\u2019\u00e9volution l\u00e9gislative et jurisprudentielle ont rendu n\u00e9cessaire, notamment dans la mati\u00e8re des incapacit\u00e9s de disposer ou recevoir, ou, \u00e0 propos des d\u00e9bats sur la cause impulsive des lib\u00e9ralit\u00e9s ; sur l\u2019objet des donations ; sur la nullit\u00e9, la r\u00e9vocation ou la r\u00e9siliation d\u2019une donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou d\u00e9guis\u00e9es et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires.<\/p>\n
Dans les deux derni\u00e8res d\u00e9cennies, la jurisprudence est, dans la mati\u00e8re des lib\u00e9ralit\u00e9s, particuli\u00e8rement dense \u2013 et la doctrine la commentant aussi \u2013 : autant d\u2019\u00e9l\u00e9ments qui ont contribu\u00e9 \u00e0 orienter, de mani\u00e8re pr\u00e9cise, la r\u00e9daction actuelle des conventions de donation et leurs modalit\u00e9s. Ces \u00e9volutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprim\u00e9s par Henri De Page.<\/p>\n
Le pr\u00e9sent trait\u00e9 aborde aussi tous ces th\u00e8mes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-del\u00e0 des analyses doctrinales, qui ouvrent la r\u00e9flexion th\u00e9orique \u2013 qui reste indispensable \u2013, le trait\u00e9 actuel a pour objectif d\u2019orienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois p\u00e9rilleux, des lib\u00e9ralit\u00e9s. En effet, si l\u2019intention de donner est claire et simple pour le disposant, sa r\u00e9alisation est, parfois, autrement plus d\u00e9licate \u00e0 mettre en place !<\/p>\n