La directive 2011\/61\/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d\u2019investissement alternatifs (\u00ab directive AIFM \u00bb) est un premier instrument du droit europ\u00e9en qui r\u00e9glemente l\u2019industrie des fonds d\u2019investissement alternatifs (\u00ab FIA \u00bb). Les fonds sp\u00e9culatifs (hedge funds) et les fonds de capital investissement (private equity funds) sont les deux exemples les plus connus de FIA. Ces fonds \u00e9tant tr\u00e8s peu r\u00e9glement\u00e9s au niveau du droit europ\u00e9en avant la crise de 2007-2008, la directive AIFM repr\u00e9sente ainsi une r\u00e9forme majeure de l\u2019industrie de FIA.<\/p>\n
Par cons\u00e9quent, le pr\u00e9sent ouvrage s\u2019int\u00e9resse \u00e0 la r\u00e9glementation des gestionnaires et des FIA en droit europ\u00e9en et en droit priv\u00e9 (le droit anglais, fran\u00e7ais et luxembourgeois). Le Royaume-Uni, la France et le Luxembourg constituent les trois centres majeurs de la gestion d\u2019actifs en l\u2019Europe, d\u2019o\u00f9 l\u2019int\u00e9r\u00eat de cette approche de droit compar\u00e9. L\u2019auteur offre un aper\u00e7u comparatif des normes juridiques qui s\u2019appliquent au gestionnaire, au d\u00e9positaire et au FIA dans chacun de ces trois pays. Apr\u00e8s avoir analys\u00e9 les dispositions de la directive AIFM, il proc\u00e8de \u00e0 une \u00e9tude de leur transposition en droit interne. L\u2019accent est mis sur les diff\u00e9rences en droit priv\u00e9, telles que le droit d\u2019agir en justice pour une violation des r\u00e8gles du droit de la r\u00e9gulation.<\/p>\n
La publication de cet ouvrage marque le 10e anniversaire de la directive AIFM. Cela permet \u00e0 l\u2019auteur de proposer une analyse critique de son cadre juridique, d\u2019un point de vue des gestionnaires et des investisseurs. Plusieurs r\u00e9formes de la directive AIFM, achev\u00e9es ou en cours, sont \u00e9galement abord\u00e9es, telles que la commercialisation transfrontali\u00e8re des FIA ; la n\u00e9cessit\u00e9 de reconna\u00eetre la troisi\u00e8me cat\u00e9gorie d\u2019investisseurs qui s\u2019ajoutera \u00e0 une classification binaire existante (les investisseurs professionnels et non professionnels) ; le projet de la directive AIFM II ; l\u2019harmonisation du droit europ\u00e9en de la gestion d\u2019actifs (la gestion collective et la gestion sous mandat).<\/p>\n
Dans ses d\u00e9veloppements, l\u2019auteur ne fait pas l\u2019\u00e9conomie de l\u2019impact du Brexit sur la gestion collective britannique et europ\u00e9enne. Dans ce contexte, il envisage plusieurs sc\u00e9narios permettant aux gestionnaires britanniques d\u2019acc\u00e9der aux investisseurs europ\u00e9ens.<\/p>\n