Ce livre analyse la mani\u00e8re dont le droit fiscal appr\u00e9hende les entit\u00e9s d\u00e9pourvues de la personnalit\u00e9 morale. Si la reconnaissance de la personnalit\u00e9 morale doit s\u2019entendre comme une technique d\u2019imputation de droits et d\u2019obligations, certaines entit\u00e9s indig\u00e8nes se voient reconna\u00eetre la qualit\u00e9 de personne par le droit fiscal, alors qu\u2019elles sont d\u00e9pourvues de cette qualit\u00e9 en droit priv\u00e9. Le droit fiscal conf\u00e8re \u00e0 ces entit\u00e9s des droits et des obligations en mati\u00e8re fiscale, notamment dans la phase de l\u2019\u00e9tablissement de l\u2019imp\u00f4t et du contr\u00f4le fiscal. Parfois, il leur reconna\u00eet m\u00eame la qualit\u00e9 de contribuable et celle d\u2019acteur dans le cadre du contentieux fiscal.<\/p>\n
Ce constat incite \u00e0 une r\u00e9flexion sur l\u2019existence d\u2019un fondement th\u00e9orique pouvant justifier ce processus de personnification. L\u2019\u00e9tude des droits fran\u00e7ais et \u00e9trangers (Luxembourg, Allemagne et Italie) d\u00e9montre que la personnification en droit fiscal a souvent un fondement patrimonial prenant appui sur la doctrine objectiviste du patrimoine et du \u00ab\u00a0Zweckverm\u00f6gen\u00a0\u00bb. Si cette th\u00e9orie du patrimoine fiscal a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9e pour les entit\u00e9s indig\u00e8nes, les entit\u00e9s \u00e9trang\u00e8res doivent \u00eatre mises \u00e0 l\u2019\u00e9preuve de cette derni\u00e8re, avec l\u2019objectif de cr\u00e9er un syst\u00e8me coh\u00e9rent et conforme au droit europ\u00e9en. La qualification des entit\u00e9s \u00e9trang\u00e8res repose sur une vari\u00e9t\u00e9 de m\u00e9thodes qui peuvent se heurter \u00e0 cet objectif. Si le test de ressemblance cr\u00e9\u00e9 par les juges fiscaux reste la m\u00e9thode la plus appropri\u00e9e, ce n\u2019est qu\u2019\u00e0 la condition qu\u2019il int\u00e8gre les principes de la th\u00e9orie du patrimoine fiscal.<\/p>\n